Féodalité, seigneurs et fiefs

Dès 560, Clotaire Ier reconnut, par la loi désignée sous le nom de prescription trentenaire, que l’occupation d’un bénéfice pendant trente ans en conférait la propriété. Peu de temps après, deux traités (celui d’Andelot* en 587 et du Champ de Mars de Paris en 615) assurèrent aux leudes (haute-aristocratie liés au Roi par un serment (le Leudesamium) et des dons) l’inamovibilité et l’hérédité des bénéfices. Dès lors les Leudes devinrent si puissant que les propriétaires de terres libres de tous devoirs féodaux aspirèrent à ce système.

Charlemagne lutta en vain contre cette tendance, mais après sa mort, l’aristocratie profitant de la faiblesse des Rois, usurpa tous les droits de souveraineté, couvrit la France de forteresse, et attacha le pouvoir à la possession du sol : ainsi naquit la véritable féodalité.

Le système féodal consiste surtout dans la confusion de la propriété et de la souveraineté. De là, l’importance attachée à la terre féodale ou fief. Les garanties les plus minutieuses en assurent l’intégrité. Elle est inaliénable et indivisible l’aîné seul en hérite et la transmet de mâle en mâle. De là le droit d’aînesse, l’exclusion des filles du droit de succession, de là ces coutumes qui comme le retrait lignager** réservaient le droit du seigneur sur la terre.

La plupart des droits ou devoirs féodaux (hommage relief mainmorte aubaine épave bris) étaient une conséquence de la possession du sol et avaient pour but de la constater et de la garantir.

Les croisades portèrent une première atteinte à cette propriété exclusive de la terre par les familles nobles. Les seigneurs partant pour des contrées lointaines furent obligés d’aliéner une partie de leurs domaines, ils les vendirent souvent à des vilains (personnes qui ne sont pas noble) qui à force d’économie et de travail avaient amassé quelque argent. La richesse « mobilière » créée commença ainsi à compter à côté de la richesse « immobilière » créée par la conquête.

Le principe de la féodalité étant la confusion de la propriété et de la souveraineté ; le propriétaire exerce en même que son titre de propriétaire les droits régaliens que sont la justice, la guerre, et les impôts. Le fief devient la propriété par excellence.

Point de terre sans seigneur ; point de seigneur sans terre

Bien qu’une hiérarchie était loin d’être nettement établie, on trouvait au sommet de l’échelle féodale :

1 - le Roi, seigneur-suzerain ;
2 - les ducs et comtes Pairs de France ;
3 - les marquis ou seigneurs de la frontière ;
4 – les barons ou hommes forts ;
5 – les chevaliers, eux-mêmes divisés en bannerets, chevaliers de haubert et bacheliers.

Chaque seigneur, isolé dans ses domaines, ne s’inquiétait que mollement des ordres du suzerain. La noblesse, proprement parlé, était essentiellement composé, dans les premiers temps de l’élite des conquérants qui s’emparèrent des propriétés territoriales. A l’époque féodale, la noblesse est attachée à la possession de la terre, certaines familles en tirèrent même leur nom.

La seigneurie est un ensemble de terres, de droits et de redevances. La seigneurie est le cadre privilégié par lequel l’aristocratie médiévale assure sa prééminence sociale, économique et politique.

Le possesseur d'une seigneurie porte le titre de seigneur ; il peut être un individu, dans la très grande majorité des cas un ressortissant de l’aristocratie, mais aussi une personne morale le plus souvent une institution ecclésiastique telle une abbaye, un chapitre cathédral ou canonial ou un ordre militaire. Le pouvoir du seigneur s'exerce par divers intermédiaires, dont le plus important est le bailli. Le souverain peut aussi être seigneur ; les seigneuries qu'il possède forment le domaine royal.

Duché: le duc est le titre le plus élevé après celui de prince, le duché est la principauté à laquelle le titre de duc est attaché. Au Xe siècle, le duché de Normandie est créée avec le traité de Saint-Clair-sur-Epte en 911. Accord entre Rollon (chef scandinave) et le roi des Francs, Charles le Simple. Rollon reçoit les pays voisin de la Basse-Seine. S’y ajoute plus tard, la Normandie, le Cotentin et l’Avranchin. L’administration reposait sur des Comtes et des Vicomtes. Les comtes sont nommés et révocable par le duc. Les vicomtés sont des subdivisions des comtés. Les vicomtes ont les mêmes fonctions que les comtes. Le duché peut aussi être une duché-paierie.

Une pairie est l’ensemble des grands vassaux, devenu une classe noble dotée de privilèges spécifiques (par exemple, droit de siège au Parlement). A la Restauration, il existait une chambre des pairs (chambre haute). En Angleterre, on appelait cela la chambre des Lords, en Espagne, les grand d’Espagne (la dignité la plus haute de la noblesse espagnole).

Marquisat : le marquisat était composé de trois baronnies et d'au moins trois châtellenies ou de deux baronnies et de six châtellenies. Le titre de Marquis a souvent remplacé celui de Baron.

Comté : domaine féodal dont le possesseur a le titre de comte. Le comte est le vassal direct d’un duc, d’un prince ou d’un roi.

Baronnies : Un baron est un seigneur tenant son fief d’un roi ou d’un grand prince. En Normandie, les baronnies les plus importantes devaient fournir 10 chevaliers pour l’ost (armée) du duc. Une baronnie est constituée d’un château, un domaine, une foret et des fiefs (30 voire 40). Le titre de baron a été supprimé en 1789.

Le fief

Terre concédée par un seigneur dominant à un vassal : on fait dériver le mot fief tantôt de fides (foi) parce que le vassal jurait fidélité à son seigneur, tantôt des mots allemands feh-od terre de service à cause du service militaire auquel le vassal était obligé.

On distinguait un grand nombre de fiefs :

1 - le fief dominant auquel on devait faire hommage ;

2 - le fief servant qui relevait d’un autre ;

3 - le fief de haubert qu on appelait aussi plein fief de haubert ou plein fief de chevalier Le possesseur de ce fief était tenu de fournir un homme d’armes.

En Normandie le plein fief de haubert pouvait être divisé en huit portions entre filles seulement et non entre mâles ; l’aînée rendait foi et hommage pour toutes les autres.

La plupart des fiefs de haubert relevaient immédiatement du roi. On appelait encore le fief de haubert, fief chevet ou fief chevel fief en nuesse c’est à dire fief tenu de nu à nu ou immédiatement

4 - Le fief de dignité était celui auquel était attaché un titre comme duc, comte, marquis, baron etc.

5 - Le fief noble avait justice château, motte, fossés et autres signes d’ancienne noblesse.

6 - Les fiefs roturiers ou ruraux étaient des terres ou métairies qui ne jouissaient pas de tous ces droits.

7 - Les fiefs boursiers ou boursaux qu’on appelait aussi quelquefois coutumiers étaient sans domaine et consistaient simplement en redevances.

8 - Les fiefs de revue ou de caméra étaient des rentes ou pensions que les seigneurs donnaient à des serviteurs qui les tenaient d’eux en forme de fiefs. « Anciennement » on inféodait des pensions aussi bien que des héritages.

9 - Le fief de corps obligeait le possesseur à rendre en personne au seigneur dominant les devoirs féodaux.

10 -  Le fief de condition feudale admettait succession.

11 - Le fief jurable et rendable devait être rendu au seigneur pour qu’il s’en servît dans les guerres.

12 - Le fief dépaisse devait tous le ans un ou plusieurs repas à une communauté.

13 - On appelait pié ou pied de fief un fief morcelé.

14 - Le fief de danger était un fief dont on ne devait prendre possession qu’après avoir fait foi et hommage comme on le voit dans la coutume de Troyes ; on ne pouvait aliéner le fief de danger sans le consentement du seigneur.

15 - Le fief en l’air était un fief qui ne consistait qu’en une redevance appelée censive le domaine du fief avant été entièrement aliéné au profit d’une autre personne.

16 - La puissance de fief était un droit seigneurial qui donnait au suzerain le pouvoir de prendre un héritage dépendant de lui pour le prix auquel il avait été vendu à un étranger.

17 - La commise de fief était une dénégation que faisait un vassal de tenir son fief d’un seigneur, ce qui emportait confiscation en vertu de la maxime qui fief nie fief perd.

18 - Arrière fief, fief relevant d’un autre fief.

* Le traité d’Andelot : il stipule que le dernier vivant recevra le domaine de l'autre (source : Wikipedia).
** Le retrait lignager : technique médiévale permettant aux héritiers de rentrer en possession d´un héritage vendu en remboursant le prix d´achat de celui-ci. Il affirme le droit de reprise au cas de vente aux membres du lignage (au sens large aux membres de la famille). Le retrait lignager a été utilisé jusqu'en 1789 avec des variantes régionales. Il constituait une entrave à l'exercice des droits individuels et se révélait particulièrement gênant pour l'acquéreur d'un bien (source : Wikipedia).

Source : Dictionnaire historique des institutions mœurs et coutumes de la France De Adolphe Chéruel et Wikipedia.